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Note d’orientations ministérielles 2016
Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2016
Les orientations stratégiques
Les orientations stratégiques
Les orientations stratégiques
Appui à l’analyse des situations de travail dans le cadre de la démarche DUERP/PAP
prestation_analyse_rps_duerp
Fiches pratiques sur l’accueil des usagers
accueil_usagers
Règlement intérieur des CHSCT
r-i-_chsct-2.pdf
Circulaire sur le fonctionnement des CHSCT des MEF
fonctionnement des CHSCT des MEF
Répartition des crédits CHSCT 2016
Crédits CHSCT
Fiche technique sur l’accord cadre multi-attributaires pour les prestations d’ergonomie au sein des MEF
accord_cadre_ergo
Fiche pratique sur le traitement des aménagements de poste ou des conditions d’exercice des fonctions par le Médecin de Prévention.
aménagements de poste ou des conditions d’exercice
Article publié le 23 mars 2016.
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